Mentions Légales 

 

1. Identification

Wavescare, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 euros, dont le siège social est situé au 1 rue Christian Lazard, 78490 Montfort l’Amaury fournit à ses clients un service d’audit et diagnostic électromagnétique proposé à l’adresse  www.wavescare.com – Tel: 0130417751

Nom de la responsable : M. Riadh Hamrouni

 

2. Hébergeur : OVH SAS

SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 41900045.Siège social : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France https://www.ovh.com/

 

3. Responsabilité

L’ensemble des informations contenues sur le site est donné à titre purement indicatif et n’a pas de valeur contractuelle. Ces informations peuvent faire l’objet de modifications ou de mises à jour sans information préalable.

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4. Propriété intellectuelle

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Les textes, les marques, les photos et logos apparaissant sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. La conception graphique du site et la création du logo Wavescare sont des créations de Sarah Rigaud (Graphik Projects), © tous droits réservés 2017.  Toute reproduction, captation, diffusion, réédition ou redistribution des noms ou logos par quelque moyen que ce soit est interdite au sens de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse.

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L’internaute s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera des services, à ne pas contrevenir à la législation en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de la Société wavescare.com 

 

5. Traitement des données nominatives

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), qui a délivré un récépissé sous le numéro 1394102 en date du 29.10.2009. A ce titre, chaque Internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant auprès de : www.wavescare.com  

 

6. Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera de la seule juridiction française compétente.

 

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